Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVEIL
FLAMAND S.A., société anonyme, 264, rue de Périgueux, ANGOULEME (Charente).

Numéro de dépôt :
1262105
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1994

Présentation de la marque MERVEIL

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) FLAMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLAMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MERVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEIL est expirée depuis le 21 février 1994.

FLAMAND a également déposé les autres marques suivantes : MOTS D'AMOUR , SWING , NOBLOR , FLAMODE , LES NOUVEAUX HORLOGERS , L'OR VOUS VA SI BIEN , NOUVEAUX JOAILLIERS , INTER ECRINS , FLAM , HEUREUSCOPE


FLAMAND S.A., société anonyme, 264, rue de Périgueux, ANGOULEME (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.